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    • Les Rivières - 1023, rue Rivard R.C.A.2V.Q. 276

    Documents

    • icône de document Présentation concernant le projet R.C.A.2V.Q. 276 (1.99 MB) (pdf)
    • icône de document Fiche synthèse concernant le projet R.C.A.2V.Q. 276 (1.02 MB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel concernant le projet R.C.A.2V.Q. 276 (2.4 MB) (pdf)
    • icône de document Modalités de participation référendaire (115 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de la demande d'opinion au conseil de quartier (167 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport consultation écrite (217 KB) (pdf)