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  • Quartier de Val-Bélair – Projet résidentiel sur le boulevard Pie-XI Sud et dans la rue des Camarades (R.C.A.6V.Q. 301)

Documents - Consultation écrite du 1er au 15 juin 2021

  • icône de document Présentation des modifications réglementaires par la Ville (1.69 MB) (pdf)
  • icône de document Fiche de modification réglementaire (1.31 MB) (pdf)
  • icône de document Sommaire décisionnel (2.95 MB) (pdf)
  • icône de document Carte (509 KB) (png)
  • icône de document Modalités de participation référendaire (34.2 KB) (pdf)
  • icône de document Présentation du projet par le promoteur (6.88 MB) (pdf)
  • icône de document Rapport de demande d'opinion au conseil de quartier de Val-Bélair (254 KB) (pdf)
  • icône de document Rapport de consultation écrite (209 KB) (pdf)