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    • Quartier des Jésuites - Révision du zonage du secteur de l'avenue Sully et de la rue de Chamonix (R.C.A.4V.Q.187)

    Documents

    • icône de document Avis de consultation écrite et séance d'information (159 KB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel et fiche de modification réglementaire (1.79 MB) (pdf)
    • icône de document Présentation sur la modification réglementaire (1.18 MB) (pdf)
    • icône de document Modalités de participation à un référendum (115 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de la consultation écrite (212 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de la demande d'opinion au conseil de quartier des Jésuites (289 KB) (pdf)