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    • Quartier de Neuchâtel-Est-Lebourgneuf – Construction d’un bâtiment de 12 logements (R.C.A.2V.Q. 304)

    Documents

    • icône de document Présentation (2.31 MB) (pdf)
    • icône de document Fiche synthèse (1.41 MB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel (1.55 MB) (pdf)
    • icône de document Modalités de participation référendaire (115 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de consultation écrite (105 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport demande d'opinion au CQNEL (219 KB) (pdf)