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    • Les Rivières - Quartier Louis Quatorze (phase 2 et suivantes) - R.C.A.2V.Q. 268

    Documents

    • icône de document Présentation concernant le projet R.C.A.2V.Q.268 (2.52 MB) (pdf)
    • icône de document Fiche synthèse concernant le projet R.C.A.2V.Q.268 (2.63 MB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel concernant le projet R.C.A.2V.Q.268 (3.96 MB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel concernant le remplacement de l'assemblée publique de consultation par une consultation écrite (39.7 KB) (pdf)
    • icône de document Modalités de participation référendaire (115 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de consultation écrite - R.C.A.2V.Q. 268 (196 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport d’opinion du conseil de quartier - R.C.A.2V.Q. 268 (118 KB) (pdf)