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  • Quartier de Neufchâtel Est-Lebourgneuf - Phase 2 du projet Quartier Mosaïque, 2009 et 2013, boulevard Lebourgneuf (R.C.A.2V.Q. 283)

Documents

  • icône de document Fiche de modification réglementaire (2.17 MB) (pdf)
  • icône de document Invitation distribuée aux citoyens (292 KB) (pdf)
  • icône de document Sommaire décisionnel (3.7 MB) (pdf)
  • icône de document Modalités de participation à un référendum (115 KB) (pdf)
  • icône de document Présentation sur la modification réglemenataire (1.76 MB) (pdf)
  • icône de document Rapport de consultation (64.7 KB) (pdf)
  • icône de document Rapport demande d'opinion au conseil de quartier (75.8 KB) (pdf)