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    • Les Rivières - 615 et 655, boulevard Pierre-Bertrand - R.C.A.2V.Q. 271

    Documents

    • icône de document Invitation à la consultation écrite R.C.A.2V.Q.271 (714 KB) (pdf)
    • icône de document Présentation du projet R.C.A.2V.Q.271 (679 KB) (pdf)
    • icône de document Fiche synthèse concernant le projet R.C.A.2V.Q.271 (236 KB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel concernant le R.C.A.2V.Q.271 (615 et 655, boulevard Pierre-Bertrand) (1.41 MB) (pdf)
    • icône de document Modalités de participation référendaire (115 KB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel concernant le remplacement de l'assemblée publique de consultation par une consultation écrite. (39.7 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de la consultation écrite concernant le projet R.C.A.2V.Q. 271.pdf (121 KB) (pdf)