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    • Quartier de Neufchâtel Est-Lebourgneuf – Ajout d’usages contingentés et autres modifications de critères d’usages conditionnels au 1515, boulevard Lebourgneuf et les Galeries de la Capitale (R.C.A.2V.Q. 303)

    Documents

    • icône de document Présentation du projet (364 KB) (pdf)
    • icône de document Fiche synthèse (158 KB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel (1.19 MB) (pdf)
    • icône de document Modalités de participation référendaire (115 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de consultation (89.9 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport demande d'opinion au CQNEL (66 KB) (pdf)