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    • Quartier de Loretteville – Démolition d’un bâtiment existant pour y reconstruire deux bâtiments de deux logements dans le chemin Saint-Barthélemy (R.C.A.6V.Q. 297)

    Documents

    • icône de document Présentation du projet (562 KB) (pdf)
    • icône de document Fiche de modification (453 KB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel (1.32 MB) (pdf)
    • icône de document Carte (120 KB) (png)
    • icône de document Modalités de participation référendaire (34.2 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de consultation écrite (192 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de demande d'opinion au conseil de quartier de Loretteville (286 KB) (pdf)