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    • Quartier de Vanier – Établissement institutionnel dans l'ancien édifice Sears (Fleur de Lys centre commercial) (R.V.Q. 2932)

    Documents

    • icône de document Sommaire décisionnel - R.V.Q.2932 (384 KB) (pdf)
    • icône de document Règlement - R.V.Q.2932 (219 KB) (pdf)
    • icône de document Présentation sur la modification réglementaire - R.V.Q.2932 (773 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de la consultation écrite (364 KB) (pdf)