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    • Quartier de Maizerets – Projet hôtelier sur l'avenue De Vitré (R.C.A.1V.Q. 441)

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    • icône de document Fiche synthese (261 KB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel (1.29 MB) (pdf)
    • icône de document Modalités de participation référendaire (34.2 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de consultation (256 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de la demande d'opinion (213 KB) (pdf)