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    • Les Rivières - Relocalisation de la succursale de la SAQ - Intersection des boulevards Bastien et Robert-Bourassa - R.C.A.2V.Q. 269

    Documents

    • icône de document Présentation concernant le projet R.C.A.2V.Q.269 (361 KB) (pdf)
    • icône de document Fiche synthèse concernant le projet R.C.A.2V.Q.269 (292 KB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel concernant le projet R.C.A.2V.Q.269 (1.54 MB) (pdf)
    • icône de document Modalités de participation référendaire (115 KB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel concernant le remplacement de l'assemblée publique de consultation par une consultation écrite (39.7 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de la consultation écrite concernant le projet R.C.A.2V.Q. 269.pdf (131 KB) (pdf)