Passer à

  • Passer au contenu
  • Aller à la navigation
  • Rechercher

Plan de la page

Chargement...

    IE6 n'est pas compatible.

    Google Chrome Mozilla Firefox

    Contactez-nous pour tout soutien quant à votre navigateur.

    Vous êtes ici:

    • Accueil
    • Quartier de Val-Bélair – Retrait de la zone tampon de la zone 66306Ha – R.C.A.6V.Q. 289 (Zone tampon, rue Edison, quartier de Val-Bélair)

    Documents

    • icône de document Présentation sur le projet de règlement R.C.A.6V.Q. 289 (1.62 MB) (pdf)
    • icône de document Fiche synthèse sur le projet de règlement (369 KB) (pdf)
    • icône de document Sommaire décisionnel concernant le projet de règlement (1.36 MB) (pdf)
    • icône de document Modalités de participation référendaire (115 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport d'opinion du conseil de quartier (176 KB) (pdf)
    • icône de document Rapport de consultation publique (383 KB) (pdf)