Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge
Afin de participer activement au développement de l'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, vous pouvez donner votre avis concernant les modifications réglementaires nécessaires à la réalisation des projets identifiés ci-dessous.
Afin de participer activement au développement de l'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, vous pouvez donner votre avis concernant les modifications réglementaires nécessaires à la réalisation des projets identifiés ci-dessous.
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Quartier de Saint-Louis – Projet omnibus de modifications réglementaires (R.C.A.3V.Q. 281)
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose des modifications au Règlement de l’Arrondissement sur l’urbanisme (règlement omnibus) afin d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions dans le milieu bâti. En savoir plus
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose des modifications au Règlement de l’Arrondissement sur l’urbanisme (règlement omnibus) afin d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions dans le milieu bâti. En savoir plus
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Quartier de Sillery – Projet omnibus de modifications réglementaires (R.C.A.3V.Q. 279)
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose des modifications au Règlement de l’Arrondissement sur l’urbanisme (règlement omnibus) afin d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions dans le milieu bâti. En savoir plus
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose des modifications au Règlement de l’Arrondissement sur l’urbanisme (règlement omnibus) afin d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions dans le milieu bâti. En savoir plus
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Quartier de la Cité-Universitaire – Projet omnibus de modifications réglementaires (R.C.A.3V.Q. 280)
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose des modifications au Règlement de l’Arrondissement sur l’urbanisme (règlement omnibus) afin d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions dans le milieu bâti. En savoir plus
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose des modifications au Règlement de l’Arrondissement sur l’urbanisme (règlement omnibus) afin d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions dans le milieu bâti. En savoir plus
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Quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy – Projet omnibus de modifications réglementaires (R.C.A.3V.Q. 283)
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose des modifications au Règlement de l’Arrondissement sur l’urbanisme (règlement omnibus) afin d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions dans le milieu bâti. En savoir plus
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose des modifications au Règlement de l’Arrondissement sur l’urbanisme (règlement omnibus) afin d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions dans le milieu bâti. En savoir plus
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Quartier du Plateau – Projet omnibus de modifications réglementaires (R.C.A.3V.Q. 282)
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose des modifications au Règlement de l’Arrondissement sur l’urbanisme (règlement omnibus) afin d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions dans le milieu bâti. En savoir plus
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose des modifications au Règlement de l’Arrondissement sur l’urbanisme (règlement omnibus) afin d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions dans le milieu bâti. En savoir plus
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Quartier de la Cité-Universitaire – Corriger la réglementation d'urbanisme afin de rendre conforme l'exploitation d'un commerce de tir à la hache R.C.A.3V.Q.273
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose un projet de modification au Règlement sur l'urbanisme R.C.A.3V.Q.273 relativement à la zone 32201Cc. La zone visée est située au sud de l’autoroute Charest, à l’est de l’autoroute Robert-Bourassa et du boulevard du Versant-Nord, à l’ouest de l’avenue Nérée-Tremblay et au nord de la rue Galvani. En savoir plus.
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose un projet de modification au Règlement sur l'urbanisme R.C.A.3V.Q.273 relativement à la zone 32201Cc. La zone visée est située au sud de l’autoroute Charest, à l’est de l’autoroute Robert-Bourassa et du boulevard du Versant-Nord, à l’ouest de l’avenue Nérée-Tremblay et au nord de la rue Galvani. En savoir plus.
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Quartier de la Cité-Universitaire – Agrandissement de la résidence pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer R.C.A.3V.Q.272
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose le projet de modification au plan de zonage et à la grille de spécifications des zones 32020HA et 32021HB situées approximativement au nord du chemin des Quatre-Bourgeois et de la rue de Dumontier, au sud de la rue du Père-Chaumonot et du chemin Sainte-Foy, à l'ouest de la rue Châteaufort et à l'est de la route de l'Église et de l'avenue du Chanoine-Scott. En savoir plus.
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose le projet de modification au plan de zonage et à la grille de spécifications des zones 32020HA et 32021HB situées approximativement au nord du chemin des Quatre-Bourgeois et de la rue de Dumontier, au sud de la rue du Père-Chaumonot et du chemin Sainte-Foy, à l'ouest de la rue Châteaufort et à l'est de la route de l'Église et de l'avenue du Chanoine-Scott. En savoir plus.
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Quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy – Agrandissement de la clinique de physiothérapie du secteur du Campanile R.C.A.3V.Q.271
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose un projet de modifications à la grille de spécifications de la zone 35018Mc du secteur du Campanile. En savoir plus.
L’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge propose un projet de modifications à la grille de spécifications de la zone 35018Mc du secteur du Campanile. En savoir plus.