Ville de Québec - Ensemble du territoire

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Carte Ville de Québec

La Ville a défini, au cours des dernières années, plusieurs orientations afin d’améliorer la qualité de vie de ses citoyens, privilégiant ainsi le développement durable, convivial, sécuritaire et fonctionnel des quartiers.

Afin de participer activement au développement de la Ville de Québec, vous pouvez donner votre avis concernant les modifications réglementaires nécessaires à la réalisation des projets identifiés ci-dessous.

La Ville a défini, au cours des dernières années, plusieurs orientations afin d’améliorer la qualité de vie de ses citoyens, privilégiant ainsi le développement durable, convivial, sécuritaire et fonctionnel des quartiers.

Afin de participer activement au développement de la Ville de Québec, vous pouvez donner votre avis concernant les modifications réglementaires nécessaires à la réalisation des projets identifiés ci-dessous.

  • Stations de vélos en libre-service - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2975)

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    URBANISME – La Ville de Québec souhaite déployer un service de vélos électriques en libre-service sur son territoire. Les futures stations de vélos en libre-service seront composées d’un support à vélos, de vélos à assistance électrique, d’une borne de transaction et d’affichage publicitaire. En savoir plus

  • Protection des rives, du littoral et des plaines inondables (R.V.Q. 2900)

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    URBANISME - La Ville de Québec révise actuellement sa réglementation concernant la protection des rives, du littoral et des plaines inondables. En savoir plus

  • Omnibus - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2882)

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    URBANISME - Le projet de règlement R.V.Q. 2882 vise à apporter quelques ajustements au Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme, R.V.Q. 1400, et aux règlements d'arrondissement. En savoir plus.

  • Modifications au Plan directeur d’aménagement et de développement (PDAD) concernant plus spécifiquement deux secteurs, en plus de dispositions générales (R.V.Q. 2875)

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    URBANISME - Ce règlement modifie le Règlement sur le Plan directeur d’aménagement et de développement (PDAD) à l’égard des affectations et des densités d’occupation du sol applicables dans deux secteurs distincts. Il précise, confirme et regroupe également certaines règles d’interprétation. En savoir plus.

  • Murs de soutènement - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2903)

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    URBANISME - Les normes de construction d'un mur de soutènement doivent être ajustées en fonction des nouvelles réalités et des tendances rencontrées pour ce type d'ouvrage. En savoir plus.

  • Site de l'ancien dépôt à neige d'Estimauville (R.A.V.Q. 1352)

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    URBANISME - L’ancien dépôt à neige situé aux abords de l’autoroute Dufferin-Montmorency, à l’est de l’emprise de la voie ferrée et au nord de l’avenue D’Estimauville est un des premiers terrains qui sera décontaminé pour laisser place à un projet de développement s’inscrivant dans la Zone d’innovation Littoral Est. En savoir plus.

  • Omnibus - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2857)

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    URBANISME - Le projet de Règlement modifiant le Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme et les règlements d'arrondissement sur l'urbanisme relativement à diverses dispositions, R.V.Q. 2857 vise à apporter quelques ajustements au Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme, R.V.Q. 1400, et aux règlements d'arrondissement. En savoir plus

  • Omnibus - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2881)

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    URBANISME - Le projet de Règlement modifiant le Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme et les règlements d'arrondissement sur l'urbanisme relativement à diverses dispositions, R.V.Q. 2881 vise à apporter quelques ajustements au Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme, R.V.Q. 1400, et aux règlements d'arrondissement. En savoir plus

  • Omnibus - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2846)

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    URBANISME - Le projet de Règlement modifiant le Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme et les règlements d'arrondissement sur l'urbanisme relativement à diverses dispositions, R.V.Q. 2846 vise à apporter quelques ajustements au Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme, R.V.Q. 1400, et aux règlements d'arrondissement. En savoir plus

  • Assurer la conformité de la zone 54086Mb aux groupes d'usages en matière d'hébergement touristique (R.V.Q. 2805)

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    URBANISME - En 2019, la Ville de Québec a modifié son règlement d’harmonisation sur l’urbanisme relativement à l’hébergement touristique. Par ce règlement, les anciens groupes d’usages C10 établissement hôtelier et C11 résidence de tourisme ont été regroupés sous un même groupe d’usages désormais appelé C10 établissement d’hébergement touristique général. En savoir plus.