Ville de Québec - Ensemble du territoire

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Carte Ville de Québec

La Ville a défini, au cours des dernières années, plusieurs orientations afin d’améliorer la qualité de vie de ses citoyens, privilégiant ainsi le développement durable, convivial, sécuritaire et fonctionnel des quartiers.

Afin de participer activement au développement de la Ville de Québec, vous pouvez donner votre avis concernant les modifications réglementaires nécessaires à la réalisation des projets identifiés ci-dessous.

La Ville a défini, au cours des dernières années, plusieurs orientations afin d’améliorer la qualité de vie de ses citoyens, privilégiant ainsi le développement durable, convivial, sécuritaire et fonctionnel des quartiers.

Afin de participer activement au développement de la Ville de Québec, vous pouvez donner votre avis concernant les modifications réglementaires nécessaires à la réalisation des projets identifiés ci-dessous.

  • Aménagement d’escaliers urbains dans des espaces de conservation (R.V.Q. 2869)

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    URBANISME - La modification au Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme et les règlements d'arrondissement sur l'urbanisme relativement aux escaliers urbains, R.V.Q. 2869 vise à autoriser les escaliers urbains sur tout le territoire de la ville, et ce, même si le seul usage autorisé dans une zone est le groupe R4 espace de conservation naturelle. En savoir plus.

  • Aires d'attente ou de virage des services de transport en commun et contenants enfouis de matières résiduelles (R.V.Q. 2863)

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    URBANISME - Quelques ajustements doivent être apportés au Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme, R.V.Q. 1400, et les règlements d'arrondissement afin d'aménager une aire d'attente ou de virage d'un service de transport en commun ainsi que sur la localisation d'un contenant enfoui de matières résiduelles. En savoir plus

  • Poules urbaines (R.V.Q. 2833)

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    URBANISME - La modification au Règlement modifiant le Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme et les règlements d'arrondissement sur l'urbanisme vise à autoriser la garde de poules en milieu résidentiel (R.V.Q. 2833). En savoir plus.

  • Zones à risque d'inondation (R.V.Q. 2812 et R.V.Q. 2822)

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    URBANISME - La Ville de Québec s’est engagée à encadrer les constructions sur les terrains situés en zones à risque d’inondation et à les soumettre à certaines règles par mesure de précaution. La consultation porte sur deux projets de règlements dont les terrains sont situés dans ces zones. En savoir plus.

  • Logements supplémentaires dans les zones agricoles (R.V.Q. 2862)

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    URBANISME - La modification au Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme et les règlements d'arrondissement sur l'urbanisme relativement aux logements supplémentaires dans les zones agricoles et forestières, R.V.Q. 2862 vise à autoriser l'ajout d'un logement dans un bâtiment accessoire à un usage de la classe Agriculture, sous réserve du respect de certaines normes. En savoir plus.

  • Modification du PIIA de densification (R.V.Q. 2818)

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    URBANISME - Certaines constructions sont soumises à un processus d'évaluation et d'approbation dans le cadre d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale, communément appelé PIIA. Cette procédure permet d'évaluer des projets selon des critères de qualité et non uniquement à partir de normes strictes. En savoir plus

  • Stationnement adjacent au tracé du RSTC (R.V.Q. 2861)

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    URBANISME - La modification au Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme relativement à l'aménagement de certaines aires de stationnement situées le long des rues faisant partie du trajet projeté du tramway visé au projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC), (R.V.Q. 2861) modifie la distance permise entre la limite des lots adjacents aux rues longeant le tracé du tramway et les grandes aires de stationnement. En savoir plus