Ville de Québec - Ensemble du territoire
La Ville a défini, au cours des dernières années, plusieurs orientations afin d’améliorer la qualité de vie de ses citoyens, privilégiant ainsi le développement durable, convivial, sécuritaire et fonctionnel des quartiers.
Afin de participer activement au développement de la Ville de Québec, vous pouvez donner votre avis concernant les modifications réglementaires nécessaires à la réalisation des projets identifiés ci-dessous.
La Ville a défini, au cours des dernières années, plusieurs orientations afin d’améliorer la qualité de vie de ses citoyens, privilégiant ainsi le développement durable, convivial, sécuritaire et fonctionnel des quartiers.
Afin de participer activement au développement de la Ville de Québec, vous pouvez donner votre avis concernant les modifications réglementaires nécessaires à la réalisation des projets identifiés ci-dessous.
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Omnibus - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2882)
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Modifications au Plan directeur d’aménagement et de développement (PDAD) concernant plus spécifiquement deux secteurs, en plus de dispositions générales (R.V.Q. 2875)
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Murs de soutènement - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2903)
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Site de l'ancien dépôt à neige d'Estimauville (R.A.V.Q. 1352)
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Omnibus - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2857)
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Omnibus - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2881)
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Omnibus - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2846)
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Assurer la conformité de la zone 54086Mb aux groupes d'usages en matière d'hébergement touristique (R.V.Q. 2805)
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Aménagement d’escaliers urbains dans des espaces de conservation (R.V.Q. 2869)
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Aires d'attente ou de virage des services de transport en commun et contenants enfouis de matières résiduelles (R.V.Q. 2863)
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