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        • Projet omnibus de modifications réglementaires pour le quartier de Saint-Louis (R.C.A.3V.Q. 281)
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        • Quartier du Vieux-Limoilou - Escaliers en marge avant et tablier de manœuvre (R.C.A.1V.Q. 398)
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        • Quartier de Notre-Dame-des-Laurentides - Agrandissement de la zone 41025, chemin de la Grande-Ligne, lot 6 066 757 (R.C.A.4V.Q. 180)
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        • Quartiers 4-3 et des Jésuites – Projet omnibus et PIIA pour le secteur du boulevard Louis-XIV (R.C.A.4V.Q. 170, R.C.A.4V.Q. 171 et R.C.A.4V.Q. 189)
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        • PPU pour la colline Parlementaire (modifications 2020) - R.V.Q. 2894
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        • Les Rivières - 1950, boulevard Wilfrid-Hamel, zone 22604Cb (R.C.A.2V.Q 282)
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        • La Cité-Limoilou - Modification de zonage visant à permettre l’hébergement touristique au 196, rue Saint-Paul (R.C.A.1V.Q 403 ET 404)
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        • Quartier de Sillery – Plan de construction au 2025, rue Brulart (R.C.A.3V.Q. 274)
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        • Les Rivières - Concessionnaires autos (Galeries de la Capitale) - R.C.A.2V.Q. 264
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        • Les Rivières - Boulevard Saint-Jacques (écran visuel) - R.C.A.2V.Q. 266
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        • Les Rivières - Larouche (rue du Calcaire) - R.C.A.2V.Q. 272
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        • Omnibus - Règlement d'harmonisation R.V.Q. 2846
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        • Quartier des Jésuites - Révision du zonage du secteur de l'avenue Sully et de la rue de Chamonix (R.C.A.4V.Q.187)
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        • InnoVitam (zone d’innovation Littoral Est)
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            • Consultations réglementaires
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        • Ville de Québec - Site de l'ancien dépôt à neige d'Estimauville (R.A.V.Q. 1352)
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        • Projet omnibus de modifications réglementaires pour le quartier 5-4 (R.C.A.5V.Q 270)
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        • Projet de développement dans le secteur de l'avenue Cardinal-Bégin
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        • Quartier 4-2 – Création d'une zone de conservation naturelle - Rue de la Pinède (R.C.A.4V.Q.185)
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        • Zone 64101Ha - Secteur de la rue des Fous-de Bassan (R.C.A.6V.Q. 286)
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        • Protection de la prise d’eau de la rivière Saint-Charles
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        • Quartier de Loretteville - Projet omnibus de modifications réglementaires (R.C.A.6V.Q. 282)
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        • Les Rivières – Centre de distribution IGA (boulevard des Gradins) – R.C.A.2V.Q. 278 et R.C.A.2V.Q. 279
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        • Les Rivières – Projet de condos LB9 (rue des Métis) – R.C.A.2V.Q.284
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        • Omnibus - Règlement d'harmonisation R.V.Q. 2857
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        • Quartier de Saint-Sacrement - 1307-1315, chemin Sainte-Foy (R.C.A.1V.Q. 409 et 410)
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        • Quartier de Saint-Émile – Règlement sur l’urbanisme relativement aux zones 62114Ha et 62145Ha – R.C.A.6V.Q. 287
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        • Quartier du Cap-Rouge - Projet du Club de Golf Cap-Rouge
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            • Documents en lien avec l'étude de circulation
            • Documents et liens - activité du 4 novembre 2020
        • Quartier Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline parlementaire - Projet du 1014-1018, rue Saint-Jean (ancien restaurant Pizzaria D’Youville) (R.C.A.1V.Q. 405 et R.C.A.1V.Q. 406)
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        • Quartier de Montcalm – Projet du 1173-1179, avenue Cartier (Blaxton Pub & Grill) (R.C.A.1V.Q. 407 et R.C.A.1V.Q. 408)
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        • Quartier du Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline Parlementaire – Projet des 9, 11 et 17, rue des Jardins (La Maison Smith) (R.C.A.1V.Q. 411 et R.C.A.1V.Q. 412)
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        • Ville de Québec - Murs de soutènement - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2903)
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        • Quartier de Maizerets - Permission d'occupation pour un café-terrasse au 1177, chemin de la Canardière - R.C.A1V.Q. 413 et 414
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        • Circulation dans l'avenue Joseph-Rousseau, quartier de Sillery
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        • Quartier de Sillery - Centre de la Falaise - Modification réglementaire, 2445-2485, chemin Saint-Louis (R.C.A.3V.Q. 274)
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        • Quartier de Notre-Dame-des-Laurentides – 20510 et 20530, boulevard Henri-Bourassa (R.C.A.4V.Q. 188)
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        • Quartier de Val-Bélair – Retrait de la zone tampon de la zone 66306Ha – R.C.A.6V.Q. 289 (Zone tampon, rue Edison, quartier de Val-Bélair)
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        • Quartier de Loretteville – Stationnement de la rue Racine - RCA6VQ 290
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        • Quartier de l’Aéroport – Projet de construction d’un bâtiment résidentiel au 7082, boulevard Wilfrid-Hamel (R.C.A.3V.Q. 286)
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        • Quartier de Neufchâtel-Est–Lebourgneuf - Nombre maximal de logements dans quatre zones (R.C.A.6V.Q. 288)
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        • Projet de développement résidentiel George-Sand et Louis-XIV
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        • Quartier de Neufchâtel Est Lebourgneuf – 7685, rue Émile-Fleury (R.C.A.2V.Q. 285 et R.C.A.2V.Q. 286)
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        • Quartier de Vanier – Autorisation temporaire pour l’entreposage extérieur de véhicules automobiles neufs sur le lot numéro 4 772 624 (R.C.A.2V.Q. 287)
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        • Ville de Québec - Modifications au Plan directeur d’aménagement et de développement (PDAD) concernant plus spécifiquement deux secteurs, en plus de dispositions générales (R.V.Q. 2875)
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        • Quartier de Duberger-Les Saules – Projet de construction résidentiel au 2885, boulevard Père-Lelièvre (R.C.A.2V.Q. 289)
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        • Quartier de Saint-Louis - Projet de développement situé à l'intersection de l'avenue Lavigerie et du boulevard Laurier (R.V.Q. 2895 et R.V.Q. 2896)
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        • Quartier de Sillery - Modification réglementaire pour le Centre de la Falaise, situé au 2445 - 2485, chemin Saint-Louis (R.C.A.3V.Q. 287)
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            • Formulaire de participation - Modification réglementaire - Centre de la Falaise, 2445 - 2485, chemin Saint-Louis
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        • Quartier de l’Aéroport – Agrandissement de la zone résidentielle (36024Ha) à même la zone agricole (36004Ab) pour y inclure une partie de deux lots du secteur de l’avenue Notre-Dame (R.C.A.3V.Q. 288)
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        • Quartier de Maizerets - Autorisation personnelle à accorder à l’organisme Au Trait d’Union Québec pour s'établir au 1833, 26e Rue (R.C.A.1V.Q. 415)
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        • Quartier de Neufchâtel Est-Lebourgneuf - Marché Adonis, 1700, rue Bouvier (R.C.A.2V.Q. 290)
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        • Quartier de Neufchâtel Est-Lebourgneuf - Phase 2 du projet Quartier Mosaïque, 2009 et 2013, boulevard Lebourgneuf (R.C.A.2V.Q. 283)
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        • Quartier du Vieux-Moulin - Bâtiments en rangée au 1809, avenue Drouin (R.C.A.5V.Q.276)
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        • Quartier de l’Aéroport – Permission temporaire de 3 ans pour l’utilisation du lot 6 251 380 à des fins d'entreposage extérieur de véhicules automobiles (secteur de l’avenue Jules-Verne) (R.C.A.3V.Q. 290)
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        • Quartier de Vanier – Ajout de l’usage C21 débit d’alcool dans la zone 23003Cb (secteur de la rue du Marais) (R.C.A.2V.Q. 291)
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        • Quartier de Duberger-Les Saules – Rue Zéphirin-Paquet (R.C.A.2V.Q. 281)
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        • Quartier de Saint-Roch - Autorisation personnelle - Projet L.U.N.E. au 319, rue du Prince-Édouard (R.C.A1V.Q. 420)
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        • Quartier de Saint-Émile – Permission d’occupation au 2514, rue de la Faune (R.C.A6V.Q. 294 et 295)
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        • Quartier de la Cité-Universitaire - Résidences Mansfield (R.C.A.3V.Q.292)
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        • Quartier de la Cité-Universitaire – Type d’affichage au Champlain Regional College (R.C.A.3V.Q. 295)
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        • Quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf – Projet de développement Condos Oasis (phases II et III) (R.C.A.2V.Q. 293 et 294)
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            • Présentation des dernières modifications
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        • Quartier de l’Aéroport – Modification à la réglementation d'urbanisme dans quatre zones du secteur de la rue Pierre-Corneille (R.C.A.3V.Q. 293)
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        • Quartier de Saint-Roch – Programme particulier d’urbanisme (PPU) pour l’entrée de ville - Modifications 2021 (R.V.Q. 2936 et R.C.A1V.Q. 421)
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        • Quartier de Loretteville – Futur projet résidentiel dans la rue Louis-IX
          • Outils d’information

            • Documents - atelier du 10 février 2021
        • Quartier de Saint-Émile – Projet omnibus de modifications réglementaires (R.C.A.6V.Q. 296)
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        • Quartier du Vieux-Limoilou – Permission d’utilisation temporaire d’un stationnement au 1000, boul. des Capucins (R.C.A.1V.Q. 422)
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            • Documents
        • Quartier de l’Aéroport – Projet de construction de la Caserne de pompiers no. 10, Champigny
          • Outils d’information

            • Documents et liens - activité du 9 février 2021
        • Quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf – Projet de développement – secteur des rues de la Gandolière et du Grand-Pic (R.V.Q. 2942)
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        • Quartier de Loretteville – Démolition d’un bâtiment existant pour y reconstruire deux bâtiments de deux logements dans le chemin Saint-Barthélemy (R.C.A.6V.Q. 297)
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        • Cohésion sociale
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            • Boîte à idées
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        • Santé globale
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        • Décarbonisation
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        • Résilience
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        • Transition
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        • Quartiers 5-1et 5-2 – Omnibus maisons mobiles Beauport (R.C.A.5V.Q. 278)
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        • Quartier de Saint-Sacrement – Permission d’utilisation temporaire d’un stationnement à la Cité Verte (R.C.A.1V.Q. 417)
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        • Quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf – Projet de construction de la nouvelle centrale de police - 485, boulevard Louis-XIV (R.A.V.Q. 1381)
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        • Quartier de l’Aéroport – Projet de modification à la réglementation d’urbanisme de la zone 36438Cb (R.C.A.3V.Q. 296)
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        • Quartier du Cap-Rouge - Projet de développement dans la rue Esther-Blondin (R.C.A.3V.Q. 303)
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            • Documents - 3 mai 2021
            • Documents - 10 mars 2021
        • Quartier de Val-Bélair – Projet résidentiel dans l’avenue du Golf-de-Bélair
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        • Quartier 5-2 et Quartier des Chutes-Montmorency – Travaux de réaménagement du secteur du boulevard Raymond
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        • Quartier du Cap-Rouge - Projet de rénovation au 4244, rue Saint-Félix (restaurant La Peltrie)
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        • Quartiers des Jésuites et du Vieux-Moulin – Projet d’aménagement d’une piste cyclopiétonne dans l’emprise du boulevard du Loiret
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            • Documents
        • Quartier de Saint-Louis et quartier de la Cité-Universitaire – Travaux de réaménagement du boulevard Hochelaga
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            • Abonnement à l'infolettre Travaux Hochelaga
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        • Quartier de Sillery – Travaux de réaménagement de l’avenue Maguire
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        • Quartier de Val-Bélair – Projet résidentiel sur le boulevard Pie-XI Sud et dans la rue des Camarades (R.C.A.6V.Q. 301)
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            • Documents - Consultation écrite du 1er au 15 juin 2021
            • Documents - Atelier d'échanges du 30 mars 2021
        • Quartier Saint-Roch – Stationnement de l’hôtel Best Western : nouvelle permission temporaire de 5 ans (R.C.A1V.Q. 426)
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        • Quartier de Vanier – Construction d’un centre de données (terrain d'Hydro-Québec) (R.V.Q. 2970)
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        • Quartiers de Maizerets et du Vieux-Moulin - Reboisement du site de l’ancien dépôt à neige d’Estimauville
          • Outils d’information

            • Documents
        • Quartier du Vieux-Limoilou - Réaménagement du lien cyclable sur la 8e Avenue
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            • Questionnaire
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            • Document
        • Quartier de Sillery – Travaux de réaménagement de l’avenue Maguire (commerçants)
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            • Documents
        • Projet résidentiel aux 1841-1851, boulevard Père-Lelièvre
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            • Formulaire de participation - Projet résidentiel « Rivièra »
          • Outils d’information

        • Quartier de Lac-Saint-Charles - Réaménagement du système de gestion des eaux pluviales
          • Outils d’information

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        • Quartier de Vanier – Ajout d’une crèmerie au Fun Putt Vanier (R.C.A.2V.Q. 298)
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        • Quartier 4-2 – Projet de construction de deux écoles sur le site de l’ancien Jardin zoologique (R.V.Q. 2948)
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        • Quartier Notre-Dame-des-Laurentides – Projet d’aménagement d’une piste cyclo-piétonne, secteur rue de la Faune – avenue du Zoo
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        • Quartier 4-5 – Projet d’aménagement d’une piste cyclable, secteur du boulevard Cloutier
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        • Ville de Québec - Protection des rives, du littoral et des plaines inondables (R.V.Q. 2900)
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        • Quartier du Plateau – Modifications à la circulation - Secteur de la rue du Grand-Voyer
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        • Quartier du Cap-Rouge - Projet de redéveloppement du Mail Cap-Rouge (R.C.A.3V.Q. 4)
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        • AGA des Conseils de quartier - Élections 2021– État de situation des candidatures et des appuis
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        • Quartiers de Montcalm et de Saint-Sacrement – Programme particulier d’urbanisme (PPU) pour le pôle urbain Belvédère – Modifications 2021 (R.V.Q. 2961 et R.C.A.1V.Q. 429)
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            • Rapports de consultation publique
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        • Ville de Québec - Conditions de développement d'un terrain et de reconstruction : Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme (R.V.Q. 2910)
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        • Espaces transitoires – Cardinal-Taschereau
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        • Quartier des Chutes-Montmorency − Permission d'hébergement touristique au 27-28 avenue Saint-Grégoire (R.C.A.5V.Q.282 et 283)
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        • Quartiers de Saint-Louis et de la Cité-Universitaire – Programme particulier d'urbanisme (PPU) du plateau centre de Sainte-Foy (R.V.Q. 2964 et R.C.A.3V.Q.301)
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        • Quartier 4-2 – Projet d’aménagement d’une piste cyclable, secteur de l’avenue des Fauvettes – rue des Roses – rue des Martinets
          • Outils d’information

            • Documents
        • Ville de Québec – Stations de vélos en libre-service - règlement d'harmonisation sur l'urbanisme (R.V.Q. 2975)
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        • Quartier de Saint-Roch – Programme particulier d’urbanisme (PPU) pour le secteur sud du centre-ville Saint-Roch - modification 2021 (R.V.Q. 2963 et R.C.A.1V.Q. 427)
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        • Quartier de Saint-Sacrement - Relocalisation du Centre de crise de Québec au 1340, rue Frontenac
          • Outils d’information

        • Quartier de Cap-Rouge – Travaux planifiés dans le secteur de la rue Onésime-Voyer
          • Outils d’information

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        • Quartier de Maizerets – Autorisation personnelle pour l'Association des grands brûlés au 2642, avenue Maufils (R.C.A1V.Q. 430)
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        • Quartier de Neufchâtel Est-Lebourgneuf – Projet d’ensemble sur la rue du Fenil (R.C.A.2V.Q. 302)
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        • Quartier 5-4 – Projet de construction d’un bâtiment résidentiel de 48 logements (1145, boulevard des Chutes)
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        • Quartier de Neufchâtel Est-Lebourgneuf – Modification de la dénomination du parc Saint-André
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        • Quartier de Saint-Sauveur – Projet d’aménagement d’un lien cyclable, avenues Lesage et du Pont-Scott et dans la rue des Métallos
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        • Quartier de Saint-Sauveur – Révision des marges arrière et du pourcentage d'aire verte dans l’ensemble des zones du quartier (R.C.A.1V.Q. 425)
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        • Quartier de Neufchâtel Est-Lebourgneuf – Ajout d’usages contingentés et autres modifications de critères d’usages conditionnels au 1515, boulevard Lebourgneuf et les Galeries de la Capitale (R.C.A.2V.Q. 303)
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        • Quartier Des Châtels – Espace d’innovation Chauveau : État de situation concernant le bassin de rétention
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        • Quartier de Saint-Sauveur – Réalisation d’un projet de logements sociaux par l’Office municipal d’habitation de Québec
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        • Espaces transitoires – Du Parvis
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        • Arrondissement de Charlesbourg – Projet omnibus sur les normes de lotissement dans plusieurs zones résidentielles (R.C.A.4V.Q.192, R.C.A.4V.Q.193 et R.C.A.4V.Q.194)
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        • Quartiers de Maizerets et Vieux-Limoilou – Tracé du tramway de Saint-Roch à D’Estimauville
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        • Quartiers de Val-Bélair et de Saint-Émile – Implantation et intégration architecturale de bâtiments (R.C.A.6V.Q. 298)
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        • Quartier de Cap-Rouge – Projet d’aménagement d'une piste cyclo-piétonne sur la rue de la Promenade-des-Sœurs
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        • Quartier de Notre-Dame-des-Laurentides – Autorisation pour la construction de bâtiments forestiers dans la zone 41011Fb (R.C.A.4V.Q. 196)
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        • Quartier de Sillery - Programme particulier d'urbanisme (PPU) pour le site patrimonial de Sillery (R.V.Q. 3185 et R.C.A.3V.Q. 327)
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        • Arrondissements de Beauport et de La Cité-Limoilou - Zone hydroconnectée au fleuve - secteur de l’autoroute Dufferin-Montmorency (R.V.Q. 2916)
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        • Quartier 5-2 − Nouveau parc industriel au sud-est du boulevard Raymond – Zones 52108Ia, 52109Ia, 52110Ia (R.C.A.5V.Q.290)
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        • Quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy – Modifications des usages au rez-de-chaussée dans la zone 35018Mc (R.C.A.3V.Q. 302)
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        • Quartier de Duberger-Les Saules – Projet omnibus de modifications réglementaires (R.C.A.2V.Q. 301)
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        • Quartier de Maizerets – Permission temporaire pour un commerce de motos au 2350, boulevard Sainte-Anne (R.C.A1V.Q. 435)
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        • Quartier de Duberger-Les Saules – Projet de développement au 3110, boulevard Masson (R.V.Q. 2989)
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        • Quartier de Sillery - Circulation dans l'avenue Charles-Huot
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        • Quartier de Neufchâtel Est-Lebourgneuf – Projet de règlement omnibus dans 33 zones (R.C.A.2V.Q. 299)
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        • Quartier de Duberger-Les Saules – Aménagement d’un garage pour le Réseau de transport de la Capitale (R.A.V.Q. 1402)
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        • Quartier 4-6 – Approbation du plan final de construction du projet résidentiel Henri-Quatre Phase II (R.C.A.4V.Q. 198)
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        • Quartier de Val-Bélair – Agrandissement des zones 66205Fa et 66220Fa (R.C.A.6V.Q. 303)
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        • Quartier de Neuchâtel-Est-Lebourgneuf – Construction d’un bâtiment de 12 logements (R.C.A.2V.Q. 304)
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        • Quartiers 5-2, 5-4 et des Chutes-Montmorency – Projet omnibus d'ajustements mineurs (R.C.A.5V.Q. 284)
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        • Quartier 5-2 – Construction d’un trottoir – rue Lauréat-Bélanger
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        • Quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf – Futur projet résidentiel situé à l’intersection du boulevard Robert-Bourassa et de la rue Beaurevoir
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        • Quartier du Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline parlementaire - Travaux en zone inondable de grand courant (0-20 ans) au 80-82, rue Saint-Paul (R.A.V.Q. 1403)
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        • Quartiers de Sillery et du Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline parlementaire – Travaux en zone inondable de grand courant 0-20 ans pour la Promenade Samuel-De Champlain – Phase 3 (R.A.V.Q. 1404)
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        • Quartier de Saint-Sauveur – Projet de construction au 735, boulevard Charest Ouest (R.C.A.1V.Q. 431 et R.C.A.1V.Q. 432)
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        • Quartier des Châtels – Prolongement éventuel de la route Penney pour réaliser un ensemble résidentiel
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        • Quartier des Jésuites – Projet d’aménagement d’un trottoir sur l’avenue du Mont-Saint-Michel et de l’avenue de la Villa-Saint-Vincent
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        • Quartier des Jésuites – Projet d’aménagement d’un trottoir sur l’avenue De Gaulle
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        • Quartier 4-6 – Projet d’aménagement d’un trottoir sur la 55e Rue Ouest
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        • Quartier du Vieux-Moulin – Projet de bâtiment résidentiel de 12 logements - 3000, chemin Royal (R.C.A.5V.Q. 288)
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        • Quartier 5-1 – Autorisation d'aménager des constructions accessoires à usage résidentiel – secteur du boulevard Raymond (R.C.A.5V.Q. 287)
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        • Quartier 5-2 – Permission de lieu de rassemblement pour la zone 52029Mb – 2638, boulevard Louis-XIV (R.C.A.5V.Q. 286)
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        • Quartier 4-5 – Projet résidentiel Maria-Goretti
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        • Quartier de Montcalm - Inversion du sens unique sur la rue Fraser entre l'avenue Bourlamaque et l'avenue Cartier
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        • Quartier du Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline parlementaire – Réfection de la rue Saint-Paul
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        • Quartier du Cap-Rouge - État de situation concernant la demande de municipalisation du chemin de la Plage-Saint-Laurent
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            • Présentation 16 juin 2021
        • Quartier 4-2 – Réalisation d’un projet de logement social par l’Office municipal d’habitation de Québec
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        • Quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf – Construction d’un trottoir – rue Charmont
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        • Quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf – Construction d’un trottoir – rue Marie-Lucie
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        • Agglomération de Québec – Réaménagement de la rivière Lorette
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        • Quartier de Sillery – Aménagement d’un espace canin de proximité au parc Saint-Yves (projet pilote)
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        • Quartier de Notre-Dame-des-Laurentides – Application du règlement PIIA pour l’implantation du bâtiment principal et l’aménagement du terrain dans les zones 41196Ha et 41197Hb (R.C.A.4V.Q. 202)
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        • Quartier de Duberger–Les Saules – Projet pilote sur l'avenue de la Roselière
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        • Quartier de Saint-Émile – Adapter la construction des bâtiments aux pentes des terrains : Ajout d'une zone (R.C.A.6V.Q 307)
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        • Ville de Québec - Omnibus - Règlement d'harmonisation (R.V.Q. 2985)
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        • Ville de Québec - Assouplissements relativement aux piscines et clôtures (R.V.Q. 2991)
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        • Ville de Québec - Assouplissements relativement au gazon synthétique (R.V.Q. 3008)
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        • Quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy – État de situation concernant la rue du Campanile et réponses aux questions sur la municipalisation
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            • Présentation utilisée lors de la séance
        • Quartier de l’Aéroport – Projet d’aménagement d’un trottoir sur la rue Félix-Antoine-Savard
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        • Quartier du Vieux-Moulin – Projet d’agrandissement d’un bâtiment résidentiel - 1971, avenue du Monument (R.C.A.5V.Q. 291)
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        • Ville de Québec - Ajout de la zone 63503Fa à l’annexe 11 (R.V.Q. 3009)
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        • Quartier du Vieux-Limoilou – Ajout de l’usage habitation avec services communautaires pour les bâtiments jumelés ou en rangée dans la zone 19202Mc, 1re Avenue (R.C.A.1V.Q. 439)
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        • Quartier de Saint-Sauveur – 1375, rue Frank-Carrel, boutique érotique (R.V.Q. 3010)
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        • Quartier de Maizerets – Projet hôtelier sur l'avenue De Vitré (R.C.A.1V.Q. 441)
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        • 225, rue Saint-Jean - Permission de logements au rez-de-chaussée
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        • Quartier de Saint-Roch – Vitrines de la rue Saint-Joseph Est
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        • Quartier des Chutes-Montmorency – Réalisation d’un projet de construction de logements sociaux - ancien aréna Gilles-Tremblay (R.A.V.Q. 1366)
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        • Ville de Québec – Réglementation d'urbanisme visant la protection des arbres, de la forêt urbaine et des boisés urbains (R.V.Q. 2995 et R.V.Q. 3001)
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        • Quartier de Vanier – Phase 1 du redéveloppement du site Fleur de Lys (R.V.Q. 2994)
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        • Quartier de Duberger-Les Saules – Projet de développement commercial et construction d’une aire d’entreposage (R.C.A.2V.Q. 316)
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        • Ville de Québec – Modifications aux normes de surhauteur d’un bâtiment (R.V.Q. 3013)
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        • Quartier de Cap-Rouge – Dossier IGA des Sources - Stationnement (R.C.A.3V.Q.309)
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        • Rêvez les quartiers de la Canardière : cueillette de données préliminaires
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        • Quartier de la Cité-Universitaire – Projet mixte avec habitation et services communautaires, rue Boivin, RCA3VQ308 et RAVQ1418
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        • Quartier du Cap-Rouge – Permettre d’établir un centre d’entraînement dans une ancienne quincaillerie (R.V.Q. 3023)
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        • Ville de Québec – Stations de vélos en libre-service - règlement d'harmonisation (R.V.Q 3017)
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        • Quartier de Saint-Roch – Logement social au poste De La Reine (R.A.V.Q. 1417)
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        • Quartier de Duberger-Les Saules - Projet de logement social par l’organisme Un Toit en Réserve (R.A.V.Q. 1419)
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        • Quartier des Chutes-Montmorency – Projet de règlement omnibus Saint-Grégoire (R.C.A.5V.Q. 293)
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            • Formulaire de participation - omnibus Saint-Grégoire (R.C.A.5V.Q. 293)
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        • Quartier de Neufchâtel Est-Lebourgneuf – Projet de clinique dentaire au deuxième étage d’une halte-bouffe - 840, rue Bouvier (R.C.A.2V.Q. 310)
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            • Formulaire de participation - Clinique dentaire au deuxième étage - 840, rue Bouvier (R.C.A.2V.Q. 310)
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        • Quartier 4-6 – Permission d'occupation pour un organisme communautaire avec hébergement sur le lot 1 035 918, dans le secteur de la 51e rue Est (R.C.A.4V.Q. 203)
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        • Quartier de Loretteville – Autoriser la construction d’une microbrasserie (R.C.A.6V.Q. 309)
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        • Quartier de Duberger-Les Saules : harmonisation du zonage dans le secteur commercial de la rue des Marais (R.C.A.2V.Q. 311)
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        • Quartier de Vanier : Projet omnibus dans le secteur commercial de Pierre-Bertrand (R.C.A.2V.Q. 300)
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        • Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Québec
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        • Modification de la dénomination du parc Prévert
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        • Quartier de Duberger-Les Saules – Agrandissement d’une aire d’entreposage et remplacement d’un écran visuel (R.C.A.2V.Q. 312)
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        • PPU pour le plateau centre de Sainte-Foy
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        • Programme particulier d'urbanisme pour le pôle urbain Belvédère
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        • PPU pour le secteur sud du centre-ville Saint-Roch
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        • PPU pour le site patrimonial de Sillery et ses environs
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        • Vision Patrimoine
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        • Plan de mobilité durable
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        • Hébergement touristique
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        • Projet d'espaces de bureaux avec un volet résidentiel, rue de l'Aqueduc
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        • Parlons Culture | Bibliothèque Gabrielle-Roy
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            • Forum de discussion
        • Projet de réaménagement et de verdissement de l’avenue Champagnat
        • Quartier de Lairet – Carte interactive du conseil de quartier
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            • Activités du Conseil de quartier de Lairet
        • Projet d’aménagement d’une clinique médicale sur la rue Cyrille-Duquet (R.C.A.2V.Q. 317)
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        • Programme particulier d'urbanisme du secteur D'Estimauville
        • Coup de pouce vert pour mon quartier
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            • Lieux
        • Aménagements au parc du Mont-Bélair et à la base de plein air La Découverte (nouveau plan directeur)
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            • Dépôt de documents
        • Permission d’occupation pour les Brasseurs sur demande
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        • Projet de construction d’une nouvelle école primaire sur l’avenue des Vents
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            • Questions ou commentaires
        • Autorisation de vente au détail et services à l'étage pour un commerce de luminaires au 5150, boulevard Pierre-Bertrand
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        • Augmentation des espaces administratifs de l'École de cirque de Québec
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        • Interdiction de création de nouveaux accès aux véhicules par la rue de la Faune pour desservir les lots situés dans la zone 41138Ha
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        • Construction d'un bâtiment accessoire dans une cour avant sur la rue du Beau-Site et le chemin de la Baie-de-l'Écho
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        • Articles d’assouplissement dans le quartier Saint-Jean-Baptiste
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        • Harmonisation des normes d’implantation et retrait d’usages dans un tronçon du boulevard Central et de la rue Rivière-du-Berger
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        • Aménagement d’un stationnement pour le bâtiment situé au 11, avenue du Couvent
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        • Assouplissement des normes de constructions accessoires pour un bâtiment situé au 2000, rue des Hautes-Terres
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        • Ajout d’un troisième logement pour un bâtiment isolé situé au 2515, avenue de Lisieux
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        • Suppression de la superficie de plancher maximale à l’intérieur d’un bâtiment, pour un établissement compris dans le groupe d’usage C38 dans une zone du parc industriel Colbert
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        • Autoriser la construction d'écuries de 50 m carrés et moins du côté est du chemin Jean-Gauvin
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        • Modifier la hauteur et le nombre de logements autorisés dans la rue de l'Esplanade
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        • Articles d’assouplissement dans le quartier du Vieux-Québec/Cap-Blanc/Colline parlementaire
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        • PIIA Marie-Parent – zone 21214Ha
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        • Assouplissement relativement aux tabliers de manœuvre pour les commerces de l'avenue Cartier
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            • Questions ou commentaires
        • Permission d’occupation au 80 Grande-Allée Est
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        • Agriculture urbaine - modification règlementaire
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        • Projet d’aménagement d’une quinzième chambre pour une résidence de personnes aînées au 67, Côte Saint-Grégoire
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        • Entente requise pour que les rues et infrastructures des zones 21627Hc et 21628Hc permettent de rejoindre la zone 21614Hb (R.V.Q. 3077)
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        • Ajout d’usages et d’espaces de stationnement dans une zone du parc industriel Armand-Viau
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        • Permission temporaire pour le maintien du parc temporaire de Fleur de Lys centre commercial pour 5 ans
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        • Interdire l'hébergement touristique au rez-de-chaussée de locaux commerciaux dans la rue Racine
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        • Articles d’assouplissement dans le quartier Saint-Sacrement
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        • 2400 Boulevard Montmorency, permission pour du stationnement locatif
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        • Programme particulier d'urbanisme pour le pôle urbain Wilfrid-Hamel–Laurentienne
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        • Relocalisation de certaines activités du Département d’archéologie de l’Université Laval dans l'édifice du 300, rue Saint-Paul
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        • Renouvellement de la permission d'occupation temporaire à Musique Gagné pour l'utilisation d’un stationnement
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        • Permettre le stationnement devant la façade de bâtiments principaux dans l’avenue des Affaires
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        • Ajout d’un usage industriel spécifique dans une zone sur le boulevard de l’Auvergne, dans le parc industriel Armand-Viau
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        • Secteur Carré-Lépine | Info-citoyens et commerçants
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        • Conversion de l'ancien presbytère de Saint-Louis-de-Courville
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        • 885, boulevard Charest Ouest : construction d’un bâtiment de service pour faire de l’entreposage
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        • Ajout de l’usage résidentiel dans la zone 36304Cb, située à l’intersection du boulevard Chauveau Ouest et de l’avenue Notre-Dame
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        • Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments et des autres constructions, R.V.Q. 3021
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        • Construction d’un bâtiment résidentiel au 7650, boulevard Henri-Bourassa
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        • Parc industriel Frontenac : ajout d’usages dans deux zones
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        • Vocation commerciale de la 1re Avenue dans le quartier de Lairet (Zone 17003Mb)
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            • Formulaire de participation - Vocation commerciale de la 1re Avenue dans le quartier de Lairet (Zone 17003Mb)
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        • Avenue de l’Amiral : réduction du nombre de logements afin de diminuer la densité des immeubles à construire
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        • Changement de nom du parc Scott dans le quartier Saint-Jean-Baptiste
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        • Construction d’un projet résidentiel au 5055, 3e Avenue Ouest
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        • Autoriser l’établissement de santé avec hébergement au 725, boulevard Lebourgneuf
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        • Permission d’utilisation temporaire de 5 ans pour un stationnement situé sur le boulevard Lebourgneuf
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        • Protection d’un lot végétalisé à l'intersection des rues de l’Aqueduc et Raoul-Jobin à des fins de parc
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        • Autoriser un maximum de deux logements entre le boulevard Central et la rue Lemieux
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        • Secteur du 1540, boulevard René-Lévesque Ouest - création d'une nouvelle zone autorisant quatre logements par bâtiment
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        • Régularisation de plusieurs constructions dérogatoires situées à l’est de la rue Lepire et à l’ouest de la rivière Saint-Charles
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        • Secteur des rues Ovila-Rhéaume et Prénoveau - Réduction des marges latérales et combinées pour un bâtiment principal dans la zone 41119Ha
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        • Secteur de la rue de Champéry - Réduction des marges avant, latérales et combinées pour un bâtiment principal dans la zone 41016Hd
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        • Plan régional des milieux humides et hydriques
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        • Agrandissement d’un bâtiment résidentiel au 6760, boulevard Henri-Bourassa
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        • Boulevard de la Colline : permettre l’entreposage sur certains terrains commerciaux et industriels
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        • Parc industriel Métrobec - révision des règles d'urbanisme
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        • Permission d’occupation pour 14 logements au 175, rue Saint-Jean
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        • Construction d’un projet résidentiel au 4155, 4e Avenue Ouest
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        • Permettre davantage d’établissements de vente au détail et services dans une zone située à l’angle du boulevard de l’Ormière et de la rue Miramont
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            • Formulaire de participation - Retirer un contingentement d’usage dans la zone à l’angle du boulevard de l’Ormière et de la rue Miramont
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        • Création d'une nouvelle zone pour autoriser un projet résidentiel au 519, rue Marie-de-l’Incarnation
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        • Vision d'aménagement pour les quartiers de la Canardière
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            • 2023-2024 consultation écrite
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            • Mémoires 2024
            • Mémoires et commentaires 2022
        • Zone à l’angle du boulevard des Étudiants et de la rue Monseigneur-Cooke - Augmenter la limite de logements par bâtiment
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        • Permission d’occupation pour 5 logements au 3383, rue Joncas
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        • Futur projet résidentiel situé à l’intersection du boulevard Robert-Bourassa et de la rue Beaurevoir
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        • Secteur de la rue Guyon - Augmentation du nombre de logements dans la zone 51075Mb
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        • Écocentre Val-Bélair : Création d’une nouvelle zone pour permettre la réalisation de travaux de réfection du site
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        • 137B, rue des Chênes Ouest : utilisation temporaire d’une partie du bâtiment à des fins d’entreposage
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        • Projet résidentiel sur le site de l'ancien golf de Bélair
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        • Modifier le type d'enseignes autorisé au 7615, rue des Métis
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        • Construction d’un nouveau centre communautaire au 2155, boulevard Bastien
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        • Programme particulier d'urbanisme du secteur D'Estimauville (modifications 2022)
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        • Projet de construction d’un bâtiment résidentiel au 1145, boulevard des Chutes
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            • Questions ou commentaires
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        • Projet d’agrandissement du IGA Convivio Val-Bélair : Agrandissement de la zone et augmentation de la superficie maximale de plancher autorisée
          • Onglet outils

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        • Installation temporaire de volières à papillons sur le site des Galeries de la Capitale
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        • Implantation de bâtiments sur des lots situés à l'intersection de la rue Lepire et du boulevard de la Colline
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            • Formulaire de participation - Implantation de bâtiments sur des lots situés à l’intersection de la rue Lepire et du boulevard de la Colline
        • Plein air urbain à Québec
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            • Carte des lieux de plein air
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            • Liste des mémoires
        • Autoriser de nouveaux usages au 5401, boulevard des Galeries (Galeries de la Capitale)
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        • Agrandissement d'un bâtiment de commerce alimentaire situé au 981, avenue nordique
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        • Vision en matière d'itinérance
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        • Projet de règlement pour encadrer l’utilisation extérieure des pesticides
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        • 594, rue George-Muir : Autorisation temporaire pour des activités de production et de vente de végétaux et de produits de jardinage
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        • Assouplissement relativement aux tabliers de manœuvre pour les commerces du quartier Saint-Roch
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        • Stationnement commercial dans plusieurs zones du centre-ville (PPU pour la colline Parlementaire et district du Cap-aux-Diamants)
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        • Régularisation des commerces situés au 2705 et 2725, boulevard Wilfrid-Hamel
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        • Développement et densification du parc industriel Cardinal (omnibus de modifications réglementaires)
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        • Parc Karim-Ouellet - modification de la dénomination du parc Lucien-Borne
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        • Retirer l'obligation d'aménager des zones tampons et des buttes-écrans - secteur de la rue Gertrude-Roy
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        • Permettre de nouveaux usages (entreposage et centre d'entraînement), secteur des rues Blizzard et Chinook
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        • Projet résidentiel du secteur Pincourt : Plan d’implantation et d’intégration architecturale
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            • Formulaire de participation - Projet résidentiel de l’emprise du secteur Pincourt
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        • Projet d'agrandissement de la zone commerciale au 1950, boulevard Wilfrid-Hamel
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        • Autorisation personnelle pour des activités de création artistique dans l’église Saint-Charles-de Limoilou
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        • Projet de développement au Domaine Legendre
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        • Permission d'utiliser deux terrains de la rue Pouliot comme stationnement temporaire
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        • Assouplissement zone 36415Mb (sud du boulevard Wilfrid-Hamel)
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        • Requalification des îlots Saint-Vincent-de-Paul
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        • Démarche de révision du Guide pratique en accessibilité universelle
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            • Comprendre et commenter
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        • Modifications des normes de lotissement et d’implantation dans le nord de Beauport (quartier 5-1)
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        • Assouplissement aux droits acquis des résidants du lac des Roches
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            • Questions ou commentaires
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        • Modifications réglementaires au sujet des activités forestières avec pourvoirie au nord de Beauport
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        • Projet de réaménagement intérieur du cinéma Le Clap Loretteville
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            • Formulaire de participation - Projet de réaménagement du cinéma Le Clap
          • Outils d’information

        • Futur projet résidentiel situé au 2340, boulevard Masson
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        • Développement et densification du parc industriel Carillon
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            • Questions ou commentaires
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        • Autoriser une résidence pour étudiants au 1481, boulevard René-Lévesque Ouest
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            • Formulaire de participation - Autoriser une résidence pour étudiants au 1481, boulevard René-Lévesque Ouest (R.C.A.3V.Q. 336)
          • Outils d’information

        • Assouplissement de normes de construction dans le quartier Saint-Sauveur
          • Outils d’information

        • Espaces publics dans votre quartier
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            • Lieux
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        • Vision de l'immigration
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        • Futur projet résidentiel au 3500, chemin des Quatre-Bourgeois
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        • Modifications réglementaires dans le parc industriel Colbert (secteur est)
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        • Modification des normes d'implantation dans une zone au nord du boulevard des Cimes
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        • Permettre la vente au détail et la vente de services à tous les étages pour certains secteurs de Lebourgneuf
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        • Modifications réglementaires liées aux usages autorisés dans trois zones sur le boulevard Charest Ouest
          • Outils d’information

        • Modifications au SADr associées au projet de Plan régional des milieux humides et hydriques
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        • Quartier des Chutes-Montmorency - Carte interactive du conseil de quartier
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            • Activités du Conseil de quartier des Chutes-Montmorency
          • Outils d’information

        • Modifications des normes de lotissement et d’implantation dans le quartier du Vieux-Bourg
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        • 870-872, boulevard Raymond : permission d’aménager un logement supplémentaire
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          • Outils d’information

        • Aménagement d'un café-terrasse au restaurant le Batifol
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            • Questions ou commentaires
          • Outils d’information

        • Nouveau projet résidentiel sur les terrains du 1175 au 1203, boulevard Louis-XIV
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        • Agrandissement du magasin Tanguay (4875, boulevard de l’Ormière)
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        • Développement du parc industriel Armand-Viau
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            • Questions ou commentaires
            • Consultation écrite - Novembre 2023
          • Outils d’information

        • Projet commercial de mini-entrepôts au 7985-8075, boulevard de l’Ormière
          • Onglet outils

            • Questions ou commentaires
          • Outils d’information

        • Vision de développement du secteur nord-est d'ExpoCité
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            • 1 - Comprendre et commenter
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        • Mobilité dans la couronne nord
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            • Questionnaire | Mobilité de la couronne nord
            • Lieux couronne nord
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        • Développement de la Zone industrielle du Carrefour du Commerce
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            • Questions ou commentaires
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        • Modifications au PPU du plateau centre de Sainte-Foy (février 2024)
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        • Autoriser l’entreposage extérieur au 8151, boulevard Wilfrid-Hamel
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        • Nouveau projet résidentiel dans le prolongement de la rue des Gadelles
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        • Vérification du code postal
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            • Questionnaire | Mobilité de la couronne nord
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        • Commission consultative pour la qualité de l'air
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            • Formulaire de candidature
          • Outils d’information

            • Foire aux questions
        • Modifications réglementaires (omnibus) dans le secteur nord du boulevard Henri-Bourassa
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            • Questions ou commentaires
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        • Création d’un parc cinéraire naturel
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        • Révision des pratiques et du fonctionnement des conseils de quartier
        • Autoriser les activités d’un restaurant mexicain au 2695, chemin Sainte-Foy
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        • Autoriser les activités du Marché de proximité de Québec
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        • Projet d'agrandissement de l'entreprise Impress Foods
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        • Agrandissement du collège Bart
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        • Projet de centre sportif et développement du parc industriel Frontenac
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        • Changement de vocation pour les immeubles situés au 740 et 755, boulevard des Chutes
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        • Projet de mini-entrepôts domestiques – rue Galvani
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        • Modifications réglementaires concernant huit propriétés à l’angle des boulevards Père-Lelièvre et Masson
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        • Projet résidentiel avec volet commercial au 1221, rue Charles-Albanel
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        • Futur développement résidentiel à l'ouest de la rue de la Griotte
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        • Agrandissement de l’entreprise Eneria
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        • Régulariser les activités d’un studio de boxe – 2661, boulevard du Versant-Nord
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        • Modifications aux normes d’implantation d’un garage détaché accessoire à un logement visant plusieurs zones
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        • Conversion du bâtiment situé au 2315, avenue Royale en bâtiment résidentiel
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        • Régulariser l'usage d'un garage d'une résidence située au 1724, côte du Verger (R.C.A.3V.Q. 346)
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        • Modifications réglementaires pour le site du Domaine Leduc (ancienne scierie Leduc)
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        • Autoriser toutes activités d’entreposage intérieur sur la rue Jean-Perrin
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        • Conversion du presbytère de l’église Sainte-Monique en maison de chambres
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        • Suivi des appuis aux candidats
        • Plan d'urbanisme et de mobilité
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            • Proposer vos idées
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        • Agrandissement d'un immeuble résidentiel situé au 1500, route de l'Église
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        • Autoriser les activités d'un service de traiteur au 351-361, rue Gingras
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        • Site au nord de la rue de la Promenade-des-Sœurs : développer une partie du terrain tout en protégeant le boisé et les milieux humides
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        • Projet de redéveloppement du site des Galeries Charlesbourg localisé au 4250-4350, 1re Avenue
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        • Ajustement de certaines normes d'implantation des maisons unimodulaires dans l'arrondissement de Beauport
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        • Ajout de deux logements supplémentaires au 1420-1424, rue Frenette
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        • Développement du parc industriel Colbert Ouest
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        • Modifications réglementaires (omnibus) dans le secteur de la 3e Avenue Ouest
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        • Projet résidentiel et commercial au 78, rue Saint-Paul
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        • Changement de vocation de terrains à l’intersection de la rue Maurice-Barthe et du boulevard de la Colline
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        • Développement du parc industriel Colbert (partie Est)
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        • Consultation sur l’avenir d’une partie du site de l’ancien Jardin zoologique du Québec
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        • Conditions de stationnement dans le faubourg Saint-Jean
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            • (décembre 2024 - Questionnaire)
            • (juin 2024) Questions ou commentaires
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        • Modification de toutes les zones agricoles dans le quartier de l’Aéroport
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        • Projet d’agrandissement de la cour arrière des propriétés de la rue Saint-Exupéry
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        • Assouplissement des règles dans le parc industriel de Beauport
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        • Régularisation d'un garage situé derrière un complexe hôtelier
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        • Ajout d’un mini-golf extérieur au 5050, boulevard Wilfrid-Hamel
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        • Autoriser de nouveaux usages au 1280, rue du Blizzard
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        • Projet résidentiel au 3786, chemin Sainte-Foy
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        • Autoriser un maximum de six logements au 1276-1278, chemin de Château-Bigot
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        • Projet résidentiel au 111, 58e Rue Est
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        • 9330, boulevard de l’Ormière : changement de zone du terrain
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        • Construction de deux ou trois logements au 5886, boulevard Chauveau Ouest
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        • Projet d'agrandissement résidentiel au 3333, de la Monnerie
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        • Projet d’agrandissement de l’entreprise Ressort Drolet, au 1275, rue de l’Ancienne-Cartoucherie
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        • Projet de réaménagement résidentiel et commercial de la Place des Quatre-Bourgeois
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        • Projet résidentiel au 1853, boulevard Bastien
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        • Quartier Saint-Sauveur : calcul de la hauteur maximale des bâtiments sur un terrain en pente et usages commerciaux au 707-715, rue Kirouac
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        • Régularisation d'un agrandissement en cour arrière au 25, rue des Éphémères
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        • Hébergement touristique commercial - Arrondissement de La Cité-Limoilou
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        • Autoriser les établissements de santé sur une partie du boulevard Wilfrid-Hamel
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        • Autoriser le réaménagement de locaux pour créer de nouveaux logements au 3350, boulevard Monseigneur-Gauthier
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        • Développement du parc industriel Chauveau
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        • Construction d'une nouvelle station-service au 3330, rue de La Pérade
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        • Augmentation du nombre de logements permis par bâtiment sur la rue des Nobles
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        • Autoriser l'aménagement de logements au rez-de-chaussée pour le 1515, chemin Sainte-Foy
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        • Hébergement touristique commercial - Arrondissement de Beauport
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        • Ajout d'un logement au sous-sol d'un bâtiment existant au 143-153, rue Bagot
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        • Faciliter le réaménagement intérieur de trois bâtiments dans le parc industriel Frontenac
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        • Arrondissement de Sainte-Foy−Sillery−Cap-Rouge - Modification des plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
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        • Modification des plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Arrondissement de Beauport
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        • Requalification de l'îlot Dorchester
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            • Avril 2025 - Requalification de l'îlot Dorchester
            • Octobre 2024 - Questions ou commentaires
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        • Régulariser le nombre de logements au 794, terrasse Laurentienne
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        • Modification des plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Arrondissement de Charlesbourg
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        • Agrandissement de l'édifice de Béton Provincial, situé au 8090, rue Boyer
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        • Autoriser les commerces au rez-de-chaussée dans une zone du boulevard Louis-XIV
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            • Documents ou mémoires - avril-mai 2025
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        • Assouplissements réglementaires pour optimiser l’utilisation de terrains industriels (rue des Rocailles)
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        • Aménagement d’un complexe médical au 1620, avenue Jules-Verne
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        • Projet résidentiel de trois logements sur la rue Saint-Yves
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        • Assouplissements réglementaires dans les parcs industriels de Duberger et Jean-Talon (secteur Nord)
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        • Développement du site localisé au nord de la rue de la Promenade-des-Sœurs et à l’ouest de la route Jean-Gauvin
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        • Aménagement d’une unité d’habitation additionnelle au 3855, rue de la Rivière-Nelson
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        • Hébergement touristique commercial - Arrondissement de La Haute-Saint-Charles (quartier de Loretteville)
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        • Modification des plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Arrondissement des Rivières
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        • Projet résidentiel au 6125, 1re Avenue
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            • Consultation du 12 au 18 février 2025
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        • Augmenter le nombre de logement autorisé au 3500, chemin des Quatre-Bourgeois
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        • Hébergement touristique commercial - Arrondissement de La Haute-Saint-Charles (quartier de Val-Bélair)
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        • Société Saint-Vincent de Paul, 2225 boulevard Henri-Bourassa
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            • Formulaire de participation - Société Saint-Vincent de Paul, 2225 boulevard Henri-Bourassa
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        • Modification des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Arrondissement de La Haute-Saint-Charles
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            • Formulaire de participation - Modification des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Arrondissement de La Haute-Saint-Charles
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        • Développement résidentiel au sud-est de l’intersection du boul. Louis-XIV avec la rue Blanche-Lamontagne
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        • Autoriser l'implantation d'un café-terrasse en cour arrière du 1180, autoroute Duplessis
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        • Hébergement touristique commercial - Arrondissement de Charlesbourg
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        • Hébergement touristique commercial - Quartier de Duberger-Les Saules
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        • Régulariser le nombre de logements au 2089, rue Géronce-Gariépy
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        • Académie Saint-Louis : permettre l’utilisation des terrains de sport sans restriction
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        • Ajout de quelques lots à des hameaux résidentiels et mixtes agricoles dans le quartier de l'Aéroport
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        • Limiter les possibilités de constructions résidentielles sur le boulevard Bastien (entre les rues de la Farinière et du Fenil)
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        • 2511, chemin Sainte-Foy - Retirer la localisation des usages à certains étages dans le bâtiment
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        • Autoriser l’agrandissement du commerce situé au 11377, boulevard Valcartier
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        • Développement résidentiel de basse densité au nord de la rue Dorval
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        • Assouplissement des règles dans le parc industriel Saint-Malo
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        • Modifications au PPU pour le secteur sud du centre-ville Saint-Roch - Février 2025
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        • Régularisation d’un atelier de réparation situé au 2380, avenue Notre-Dame
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        • Projet résidentiel au 2695, chemin Sainte-Foy
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        • Développement résidentiel au nord-est de Carré De Tracy Est
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        • Projet résidentiel mixte (bureaux et logements) au 955, Grande-Allée Ouest
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        • Autoriser des usages résidentiels dans un secteur commercial du boulevard Henri-Bourassa
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        • Projet d’agrandissement du bâtiment situé au 109, rue Dalhousie
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        • 27, rue Notre-Dame : autoriser un service complémentaire de café
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        • Projet de centre récréatif et sportif au 2205, boulevard Wilfrid-Hamel
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        • Ouverture d’un local commercial au rez-de-chaussée du 190, Grande Allée Ouest
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        • Assouplissement des règles dans la zone industrielle Lebourgneuf
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        • Quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux - Carte interactive du conseil de quartier
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            • Carte participative
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        • Développement industriel et commercial dans l'est du secteur des Carrières (en suspens)
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        • Développement du secteur Chauveau - Plan particulier d'urbanisme
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        • Plans de protection des sources d’eau potable (versions préliminaires)
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        • Projet du Club de Golf Cap-Rouge
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        • Autoriser l’entreposage extérieur au 6833, boulevard de l’Ormière
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        • Ouverture d’une école de conduite pour motocyclistes au 450, rue des Canetons
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        • Autoriser l’entreposage intérieur sur le boulevard Pierre-Bertrand (parc industriel Cardinal)
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        • Permettre l'adaptation de véhicules pour personnes en situation de handicap au 5055, boulevard des Gradins
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        • Projet de complexe médical au 1930, avenue Jules-Verne
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        • Projet résidentiel au 56-68, avenue Ruel
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        • Projet résidentiel sur la rue Beaubassin
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        • Projet résidentiel au 3325, rue Loyola
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        • Retrait du nombre maximum de restaurants autorisés dans le quartier de Saint-Sacrement
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        • Autoriser la construction d'abris forestiers dans le secteur du chemin de la Sagamité
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        • Assouplissement des règles dans le parc industriel de Charlesbourg
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        • Phase II du projet Trilogia : projet résidentiel au 2510-2520, chemin Sainte-Foy
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        • 77, rue des Remparts : permission pour de l'hébergement touristique au Monastère des Augustines
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        • 698, avenue Royale : permission d’occupation et approbation de l’usage établissement d’hébergement touristique
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